Mentions légales

Direction

Responsable légal : Sophie TRICAUD
Direction : Félicie PETIT

 

Association MeeO
Mon Enfant Extra Ordinaire
2 rue du Pré de la Danse
Annecy-le-Vieux 74940 Annecy
Tel : 04 50 27 50 86
direction@ecole-meeo.com

 

Association déclarée loi 1901
Siret : 81809599400021

Conception

Œil Neuf
7, imp des jardins ouvriers
Seynod – 74000 Annecy
Tel : 09.84.27.61.16
www.oeil-neuf.com

Hébergement : OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix

www.ovh.com

Dispositions légales

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’association MeeO ou de tiers ayant autorisé l’association MeeO à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. La classe n’est pas considérée comme un cercle privé, ni comme un lieu d’usage personnel. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à l’association MeeO. Elles font l’objet d’un traitement informatisé. Conformément à la loi dite « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, un droit d’accès aux données, de rectification et d’opposition à leur traitement ou leur conservation peut être exercé par toute personne concernée. Ces droits peuvent être exercés par courriel auprès du webmaster ou par lettre auprès de l’association MeeO.

Mise en garde générale

L’association MeeO met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. L’association MeeO se dégage de toute responsabilité en cas d’indisponibilité de certains services proposés sur le site. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs, et de nous proposer des corrections auprès du webmaster.